Déposée le 28 octobre 2003 par la société REFERENCE NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFERENCE AQUATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la société REFERENCE NATURE domicilié(e) 5 rue de Clos,25220 Chalezeule - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 233 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loyot Olivier REFERENCE NATURE domicilié(e) 5 Rue de Clos,25220 Chalezeule - 25220 - France.
La marque REFERENCE AQUATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255233.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE AQUATIQUE est expirée depuis le 28 octobre 2013.
REFERENCE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : REFERENCE PAYSAGE
REFERENCE NATURE - 5 rue de Clos,25220 Chalezeule - 25220 - France - SIREN 449233170
Loyot Olivier REFERENCE NATURE - 5 Rue de Clos,25220 Chalezeule - 25220 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants, semences, graines, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, gazon naturel. Arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), plantes séchées pour la décoration. Service d'agriculture, d'horticulture, et de sylviculture. Toilettage d'animaux. Jardinage, services de jardinier paysagiste.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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